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EN BREF
Plaisance
: la division 240
remplace la division 224
30/04/2008
Le
texte de la Division 240
Code
du Sport et plongée
30/04/2008
L'arrêté
du 28 février 2008 a codifié, au
sein du Code du Sport, les arrêtés
du 22 juin 1998 (plongée à l'air)
et du 9 juillet 2004 (plongée aux mélanges),
sous les numéros A.322-71 à A.322-115.
En conséquence, les arrêtés
de 1998 et de 2004 sont abrogés.
En
savoir plus ...
Réforme
du brevet d'Etat
07/04/2008
Le ministère
chargé des Sports travaille à une
refonte des textes concernant le BPJEPS, le DEJEPS
et le DESJEPS.
24/09/2007
Les acteurs de
la plongée française sont toujours
en discussions pour la mise en place des nouveaux
brevets : le BPJEPS,
le DEJEPS
et le DESJEPS.
Refonte
des arrêtés
07/04/2008
Aucune date prévue,
à ce jour, pour la mublication de nouveaux
arrêtés concernant la plongée.
24/09/2007
La réforme des arrêtés de
1998 et de 2004 concernant la plongée à
l'air et la plongée aux mélanges.
Les réflexions sont toujours en cours.
Le ministère chargé des Sports souhaiterait
publier un nouveau texte pour la saison 2008.
A suivre ...
Associations,
informatique et liberté, la réforme
n'est pas neutre !
24/09/2007
La loi dite Informatique et libertés, datant
de 1978, vient d’être modifiée
par un décret du 25 mars 2007 (n°2007-451).
Ces modifications concernent en plusieurs points
les associations, et plus précisément
le droit d’accès, d’opposition,
de rectification des personnes fichées
à informations nominatives. Ainsi, ces
personnes, ou leur éventuel mandataire,
pourront accéder à ces informations
au siège de l’association.
http://www.associations.gouv.fr/
 Permis
bateau
02/08/2007
Le décret n° 2007 1167 du 2 aout 2007
réforme le permis de conduire les bateaux
de plaisance à moteur.
 Parc
marin en mer d'Iroise
02/08/2007
Le parc marin
d'Iroise est
né le 29 juin 2007. Vous pouvez en savoir
plus sur le site de l'association Longitude 181 nature.
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Rubrique
