ACTUALITÉ RÉGLEMENTAIRE, ACTEURS DE LA PLONGÉE, FABRICANTS, …
Plongeurs mineurs et autonomie dès 16 ans (PA-12, PA-20) ou 17 ans (PA-40)
25/11/2022 Un arrêté modifiant l’article A322-88 du code du sport est paru ce jour. Si le cadre général défini par l’article A322-73 reste inchangé (« Les plongeurs mineurs ne sont pas autorisés à évoluer en autonomie »), cette modification réglementaire introduit trois…
Délégation FFESSM
L’arrêté du 22 juillet 2022 modifie deux arrêtés du 28 mars 2022 accordant la délégation prévue à l’article L131-14 du code du sport. La FFESSM est délégataire pour : Pratiques en tous lieux des activités de plongée subaquatique en scaphandre…
Élections FFESSM 2022
ACTUALITÉ > ÉLECTIONS FFESSM Le tribunal judiciaire de Marseille avait annulé les opérations électorales tenues au sein de la FFESSM du 20 au 27 mars 2021. De nouvelles élections ont donc été organisées, dont les résultats ont été annoncés en…
Taxe sur le transport maritime de passagers à destination d’espaces naturels protégés
CONCERNE : TRANSPORT DE PASSAGERS (A PRIORI LES PLONGEURS NE SONT PAS CONCERNÉS) Textes réglementaires Articles R321-11 à D321-15 du code de l’environnement ; Arrêté du 11 mars 2022 fixant le tarif et les modalités d’application de la taxe ; Circulaire NOR BUDD1403877C du…
Albert Falco : hommages en Martinique
10 ans après le décès d’Albert Falco, Capitaine de la Calypso, des hommages lui ont été rendus en Martinique, là où il aimait tant plonger avec son ami Michel Météry, après avoir pris sa retraite de la Calypso. Post Views:…